Comprendre les Conventions de Citoyens | Sciences Citoyennes

Comprendre les Conventions de Citoyens

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jeudi 14 septembre 2017

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La Convention de Citoyens est une procédure de participation qui combine une formation préalable (où les citoyens étudient), une intervention active (où les citoyens interrogent) et un positionnement collectif (où les citoyens rendent un avis). Tout sujet d’intérêt général, sans limitation du champ géographique, est susceptible de faire l’objet d’une convention de citoyens dès lors que les connaissances en la matière ont acquis un certain niveau de maturation.

 

Cette page rassemble des éléments permettant de mieux appréhender cette procédure.

Afin d’appréhender les Conventions de Citoyens, vous trouverez ci-dessous une brochure téléchargeable présentant de façon succincte et schématique la procédure élaborée par Sciences Citoyennes avec l’aide de chercheurs et de juristes.

L’article de Jacques Testart, Des conventions de citoyens pour la démocratie, dans l’Encyclopédie du développement durable vous permettra également de mieux comprendre ce processus.

C’est le biologiste et critique de sciences Jacques Testart qui a le premier émis l’idée qu’une procédure telle que les Conventions de Citoyens méritait d’être développée. La multiplication de procédures se revendiquant participatives ou citoyennes donne le tournis et beaucoup d’entre elles ne méritent même pas ces qualificatifs.

Aussi, en 2007, l’association Sciences Citoyennes, avec le soutien de chercheurs et de juristes et dans le cadre d’un projet PICRI (Partenariats institutions-citoyens pour la recherche et l’innovation, mode de financement de projets de recherche participative de la région Île-de-France aujourd’hui en sommeil), a produit une analyse intitulée Des conférences de citoyens en droit français.

Des conférences de citoyens en droit français

Ce travail a conduit à une Proposition de réforme de l’ordre juridique français disponible ci-dessous :

N.B. Les informations « administratives » figurant en dernière page sont erronées.

Aucun bilan sérieux des expériences de démocratie participative n’est actuellement possible, les organisateurs de ces procédures n’en présentant, au mieux, que le texte final, sans informer sur les modalités du protocole utilisé. Or, la validité des avis dépend évidemment des moyens mis en place pour les obtenir. C’est pour introduire de la transparence dans une pratique en développement désordonné que nous avons, avec plusieurs universitaires spécialisés dans ces questions (1), créé un observatoire des pratiques participatives dans la recherche et l’innovation (OPPRI). Cet observatoire, qui repose essentiellement sur les réponses (ou non réponses) à un questionnaire adressé aux organisateurs de conférences ou jurys citoyens, devrait permettre de proposer à moyen terme un « guide de bonnes pratiques »  aussi bien qu’un aiguillon pour améliorer les procédures.

Questionnaire OPPRI

Indépendamment du travail de l’OPPRI, Jacques Testart a produit des analyses de plusieurs procédures. Elles sont disponibles sur son blog ou en cliquant ici.

(1) Le conseil scientifique de l’OPPRI est composé de six universitaires : Michel Callon, Marie-Angèle Hermitte, Dominique Rousseau, Yves Sintomer, Cécile Blatrix et Jacques Testart.

Sciences Citoyennes et Jacques Testart ont produit de nombreux articles sur le thème des Conventions de Citoyens. En voici quelques-uns.


Sur les spécificités des Conventions de Citoyens

Règles pour la qualité et la crédibilité de la procédure

Quelques différences entre Débat Public (DP) et Conventions de Citoyens (CdC) – Pour mieux appréhender les spécificités des CdC

Conférences de citoyens – Éclairage sur une procédure participative


Les CdC remettent au goût du jour les principes et vertus démocratiques du tirage au sort. C’est essentiellement en cela qu’elles se distinguent de nombreux dispositifs participatifs et démocratiques auto-proclamés.

Le retour du tirage au sort par Jacques Testart


Plusieurs tribunes et articles diffusés dans la presse sont disponibles sur notre site.

Dialogue environnemental : rendons la parole aux citoyens par Jacques Testart, Fabien Piasecki et Cyril Fiorini (Libération, 25 juin 2015).

Mettre le nucléaire en démocratie par Jacques Testart (Libération, 1er avril 2011)

Plantes transgéniques, place aux citoyens par Jacques Testart (Mediapart, 14 novembre 2012)

La participation ne suffit pas par Jacques Testart (Politis, 18 novembre 2010)

La science, Allègre et nous par Jacques Testart (Politis, 16 décembre 2010)


 Voici trois présentations vidéos de Jacques Testart faisant référence à la Convention de Citoyens. Ces vidéos ont été réalisées dans le cadre d’un MOOC sur la démocratie participative proposé par Citego en 2016.


Une vidéo de Jacques Testart pour La Vie en 2014.


« Comment les citoyens peuvent décider du bien commun ? », par Jacques Testart dans le cadre de la Semaine de la Démocratie (2016)

Enfin une bonne nouvelle en politique : on peut se fier à la capacité des citoyens à raisonner et à décider dans l’intérêt public ! Ce livre explique pourquoi et comment…

« Humanitude ». C’est ainsi que l’auteur baptise l’étonnante capacité des simples citoyens à comprendre les enjeux, à réfléchir, à délibérer et à prendre des décisions au nom de l’intérêt commun de l’humanité. Cet état transitoire se manifeste chez les personnes invitées à constituer des jurys citoyens pour proposer une solution à un problème d’intérêt général. L’humanitude est une propriété générale des êtres humains largement confirmée par l’expérience répétée des conférences de citoyens réunies à l’occasion de controverses sociotechniques. Jacques Testart propose d’exploiter cette capacité pour en faire un outil privilégié d’orientation et de gestion des sociétés humaines. Un protocole rationalisé et reproductible pour ces procédures est disponible sous le nom de convention de citoyens. L’auteur montre ensuite pourquoi et comment ce type de convention pourrait constituer une procédure ordinaire intervenant dans la plupart des choix publics fondamentaux : l’examen critique des programmes électoraux, les controverses sur des sujets de société, les choix à portée anthropologique tels ceux qui s’imposent à tous les humains pour les risques éthiques, écologiques et sanitaires liés aux innovations technologiques.

(Source : Éditions du Seuil)